Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARC PAUWELS
Numéro de dépôt :
1359386
Date de dépôt :
18/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/1996
Présentation de la marque MARC PAUWELS
Déposée le 18 juin 1986 par monsieur PAUWELS Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARC PAUWELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MARC PAUWELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARC PAUWELS est expirée depuis le 18 juin 1996.
PAUWELS Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48